Vie Municipale
Conseil Municipal : Prochaine séance le mardi 24 novembre 2026 à 18H30

📅 Date : mardi 24 novembre 2026
⏰ Horaire : 18h30
📍 Lieu : Salle du Conseil Municipal
La prochaine séance publique du conseil municipal aura lieu le mardi 24 novembre 2026 à 18H30. Les habitants de la commune sont invités à y assister.
📄 Ordre du jour
1) ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 NOVEMBRE 2026
2) APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 ОСТОВRE 2026
3) CRÉATION D'UN EMPLOI D’ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL À TEMPS NON COMPLET
4) FIXATION DES RATIOS D’AVANCEMENT DE GRADE
5) SUPPRESSION ET CRÉATION DE POSTE
6) CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE : CONTRÔLE PERIODIQUE DES POTEAUX INCENDIE
7) CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU STADE ET DES VESTIAIRES A L'ASSOCIATION RUGBY CLUB VIDOURLE
8)INSTITUTION D'UNE REDEVANCE ET APPROBATION D’UNE CONVENTION-TYPE D'ACCÈS AU RÉSERVOIR D’EAU COMMUNAL POUR LES PARTICULIERS
9) FIXATION DE LA TAXE POUR LA PERFORMANCE DES SYSTEMES D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF
10) BUDGET PRIMITIF 2027 – OUVERTURE DES CREDITS D'INVESTISSEMENT PAR ANTICIPATION
11) АССЕРТATION D'UN DON MANUEL DE L’ASSOCIATION AVENIR NATURE ET TRADITIONS
12) APPROBATION DU RAPPORT PRIX QUALITÉ DE SERVICE EAU POTABLE 2025
13) DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION DE SOLIDARITÉ EN FAVEUR DE L'ÉQUIPEMENT DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES (DSEC)
2) APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 ОСТОВRE 2026
3) CRÉATION D'UN EMPLOI D’ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL À TEMPS NON COMPLET
4) FIXATION DES RATIOS D’AVANCEMENT DE GRADE
5) SUPPRESSION ET CRÉATION DE POSTE
6) CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE : CONTRÔLE PERIODIQUE DES POTEAUX INCENDIE
7) CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU STADE ET DES VESTIAIRES A L'ASSOCIATION RUGBY CLUB VIDOURLE
8)INSTITUTION D'UNE REDEVANCE ET APPROBATION D’UNE CONVENTION-TYPE D'ACCÈS AU RÉSERVOIR D’EAU COMMUNAL POUR LES PARTICULIERS
9) FIXATION DE LA TAXE POUR LA PERFORMANCE DES SYSTEMES D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF
10) BUDGET PRIMITIF 2027 – OUVERTURE DES CREDITS D'INVESTISSEMENT PAR ANTICIPATION
11) АССЕРТATION D'UN DON MANUEL DE L’ASSOCIATION AVENIR NATURE ET TRADITIONS
12) APPROBATION DU RAPPORT PRIX QUALITÉ DE SERVICE EAU POTABLE 2025
13) DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION DE SOLIDARITÉ EN FAVEUR DE L'ÉQUIPEMENT DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES (DSEC)
ℹ️ La séance est publique et ouverte à tous.
