Liste des arrêtés préfectoraux

• Arrêté n° 30-2026-03-06-00006 (Mis en ligne le 09 mars 2026)

Documents officiels de la Préfecture du Gard transmis à la commune. Cliquez directement sur le nom de l'arrêté pour le consulter.

Liste des arrêtés municipaux

• Arrêté n°65-2026 (Mis en ligne le 30 juin 2026)
• Arrêté n°64-2026 (Mis en ligne le 29 juin 2026)
• Arrêté n°63-2026 (Mis en ligne le 29 juin 2026)
• Arrêté n°62-2026 (Mis en ligne le 29 juin 2026)
• Arrêté n°61-2026 (Mis en ligne le 29 juin 2026)
• Arrêté n°60-2026 (Mis en ligne le 29 juin 2026)
• Arrêté n°59-2026 (Mis en ligne le 29 juin 2026)
• Arrêté n°58-2026 (Mis en ligne le 29 juin 2026)
• Arrêté n°57-2026 (Mis en ligne le 29 juin 2026)
• Arrêté n°56-2026 (Mis en ligne le 29 juin 2026)
• Arrêté n°55-2026 (Mis en ligne le 29 juin 2026)
• Arrêté n°54-2026 (Mis en ligne le 29 juin 2026)
• Arrêté n°53-2026 (Mis en ligne le 29 juin 2026)
• Arrêté n°52-2026 (Mis en ligne le 29 juin 2026)
• Arrêté n°51-2026 (Mis en ligne le 29 juin 2026)
• Arrêté n°50-2026 (Mis en ligne le 29 juin 2026)
• Arrêté n°49-2026 (Mis en ligne le 29 juin 2026)
• Arrêté n°48-2026 (Mis en ligne le 29 juin 2026)
• Arrêté n°47-2026 (Mis en ligne le 29 juin 2026)
• Arrêté n°46-2026 (Mis en ligne le 22 mai 2026)
• Arrêté n°45-2026 (Mis en ligne le 22 mai 2026)
• Arrêté n°44-2026 (Mis en ligne le 22 mai 2026)
• Arrêté n°43-2026 (Mis en ligne le 22 mai 2026)
• Arrêté n°42-2026 (Mis en ligne le 21 mai 2026)
• Arrêté n°41-2026 (Mis en ligne le 22 mai 2026)
• Arrêté n°40-2026 (Mis en ligne le 22 mai 2026)
• Arrêté n°39-2026 (Mis en ligne le 22 mai 2026)
• Arrêté n°38-2026 (Mis en ligne le 19 mai 2026)
• Arrêté n°37-2026 (Mis en ligne le 21 mai 2026)
• Arrêté n°36-2026 (Mis en ligne le 21 mai 2026)
• Arrêté n°35-2026 (Mis en ligne le 19 mai 2026)
• Arrêté n°34-2026 (Mis en ligne le 19 mai 2026)
• Arrêté n°33-2026 (Mis en ligne le 19 mai 2026)
• Arrêté n°32-2026 (Mis en ligne le 19 mai 2026)
• Arrêté n°31-2026 (Mis en ligne le 11 mai 2026)
• Arrêté n°30-2026 (Mis en ligne le 11 mai 2026)
• Arrêté n°29-2026 (Mis en ligne le 11 mai 2026)
• Arrêté n°28-2026 (Mis en ligne le 11 mai 2026)
• Arrêté n°27-2026 (Mis en ligne le 6 mai 2026)
• Arrêté n°26-2026 (Mis en ligne le 24 avril 2026)
• Arrêté n°25-2026 (Mis en ligne le 27 avril 2026)
• Arrêté n°24-2026 (Mis en ligne le 27 avril 2026)
• Arrêté n°23-2026 (Mis en ligne le 20 avril 2026)
• Arrêté n°22-2026 (Mis en ligne le 9 avril 2026)
• Arrêté n°21-2026 (Mis en ligne le 14 avril 2026)
• Arrêté n°20-2026 (Mis en ligne le 14 avril 2026)
• Arrêté n°19-2026 (Mis en ligne le 14 avril 2026)
• Arrêté n°18-2026 (Mis en ligne le 14 avril 2026)
• Arrêté n°17-2026 (Mis en ligne le 30 mars 2026)
• Arrêté n°16-2026 (Mis en ligne le 28 avril 2026)
• Arrêté n°15-2026 (Mis en ligne le 30 mars 2026)
• Arrêté n°14-2026 (Mis en ligne le 28 mars 2026)
• Arrêté n°13-2026 (Débit boissons - Lavoir) (Mis en ligne le 27 mars 2026)
• Arrêté n°12-2026 (Mis en ligne le 16 mars 2026)
• Arrêté n°11-2026 (Loto La Jeunesse) (Mis en ligne le 3 mars 2026)
• Arrêté n°10-2026 (Journée Taurine - Pl. de l'Horloge) (Mis en ligne le 16 mars 2026)
• Arrêté n°9-2026 (Dérogation bruit) (Mis en ligne le 16 mars 2026)
• Arrêté n°8-2026 (Taxi Chanat) (Mis en ligne le 2 mars 2026)
• Arrêtés n°3, 5 & 6-2026 (Voirie Claure) (Mis en ligne le 16 février 2026)

* Pour consulter un document, cliquez directement sur le nom de l'arrêté correspondant.

Délibérations du Conseil Municipal

Séance du 5 JUIN 2026

• Liste des délibérations examinées (Synthèse)
• N°CM2026-06-05-01 - Approbation du PV du 28 avril 2026
• N°CM2026-06-05-02 - Adoption de l'ordre du jour de la séance
• N°CM2026-06-05-03 - Election des délégués Sénatoriaux et de leurs Suppléants
• N°CM2026-06-05-03 - Annexe 1 Election des délégués Sénatoriaux et de leurs Suppléants
• N°CM2026-06-05-03 - Annexe 2 Election des délégués Sénatoriaux et de leurs Suppléants
• N°CM2026-06-05-04 - Composition des commissions municipales
• N°CM2026-06-05-05 - Désignation d'un correspondant défense
• N°CM2026-06-05-06 - Désignation d'un correspondant tempête
• N°CM2026-06-05-07 - Renouvellement de la commission des impôts directs
• N°CM2026-06-05-08 - Modification d'une imputation budgétaire
• N°CM2026-04-28-09 - Tarif location salle polyvalente

Séance du 28 AVRIL 2026

• Liste des délibérations examinées (Synthèse)
• N°CM2026-04-28-01 - Approbation du PV du 13 avril 2026
• N°CM2026-04-28-02 - Adoption de l'ordre du jour de la séance
• N°CM2026-04-28-03 - Budget COMMUNE - Approbation du Compte Financier Unique 2025
• N°CM2026-04-28-04 - Budget COMMUNE - Affectation des résultats 2025
• N°CM2026-04-28-05 - Budget COMMUNE - Vote des taux de fiscalité directe locale pour 2026
• N°CM2026-04-28-06 - Budget COMMUNE - Versement d'une subvention d'équilibre au budget annexe 2026 "Projet immobilier"
• N°CM2026-04-28-07 - Budget COMMUNE - Subventions aux associations 2026
• N°CM2026-04-28-08 - Budget COMMUNE - Vote du Budget Primitif 2026
• N°CM2026-04-28-09 - Budget PROJET IMMOBILIER - Approbation du Compte Financier Unique 2025
• N°CM2026-04-28-10 - Budget PROJET IMMOBILIER - Affectation des résultats 2025
• N°CM2026-04-28-11 - Budget PROJET IMMOBILIER - Vote du Budget Primitif 2026
• N°CM2026-04-28-12 - Budget EAU ET ASSAINISSEMENT - Approbation du Compte Financier Unique 2025
• N°CM2026-04-28-13 - Budget EAU ET ASSAINISSEMENT - Affectation des résultats 2025
• N°CM2026-04-28-14 - Budget EAU ET ASSAINISSEMENT - Vote du Budget Primitif 2026
• N°CM2026-04-28-15 - Achat des parcelles cadastrées B 1050 et B 1051 situées chemin du Mont Redonnet
• N°CM2026-04-28-16 - Cession d'un terrain communal

Séance du 13 AVRIL 2026

• Liste des délibérations examinées (Synthèse)
• N°CM2026-04-13-01 - Approbation du PV du 24 février 2026
• N°CM2026-04-13-02 - Adoption de l'ordre du jour de la séance
• N°CM2026-04-13-03 - Délégations consenties au maire par le conseil municipal
• N°CM2026-04-13-04 - Détermination des indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers ayant délégation
• N°CM2026-04-13-05 - Fixation du nombre des membres du conseil d'administration du CCAS
• N°CM2026-04-13-06 - Election des représentants du conseil d'administration du CCAS
• N°CM2026-04-13-07 - Composition de la commission d'appel d'offres (CAO)
• N°CM2026-04-13-08 - Composition de la commission de délégation des services publics (CDSP)
• N°CM2026-04-13-09 - Désignation des délégués et leurs suppléants au syndicat d'alimation en eau potable (SIAEP)
• N°CM2026-04-13-10 - Désignation des délégués et leurs suppléants au syndicat mixe d'électricité du Gard (SMEG)
• N°CM2026-04-13-11 - Désignation des délégués et leurs suppléants au syndicat intercommunal du DFCI du Salavès
• N°CM2026-04-13-12 - Désignation d'un délégué au centre national d'action social (CNAS)
• N°CM2026-04-13-13 - Ouverture anticipée des crédits d'investissement 2026

Séance du 20 mars 2026

• Liste des délibérations examinées (Synthèse)
• N°CM2026-03-20-01 - Élection du Maire
• N°CM2026-03-20-02 - Détermination du nombre d’adjoints
• N°CM2026-03-20-03 - Élection des adjoints au Maire
  (Incluant Procès-verbal, Proclamation et Tableau du Conseil)
• N°CM2026-03-20-04 - Lecture de la charte de l'élu local

Séance du 24 février 2026

• Liste des délibérations examinées (Synthèse)
• N°CM2026-02-24-01 Approbation du PV du 8 déc 2025
• N°CM2026-02-24-02 Adoption de l'ordre du jour de la séance
• N°CM2026-02-24-03 Déclaration de vacances de postes
• N°CM2026-02-24-04 Gratification pour un stagiaire
• N°CM2026-02-24-05 Subvention amendes de police 2026
• N°CM2026-02-24-06 Déclassement d'un chemin domaine public
• N°CM2026-02-24-07 Cession d'un terrain communal
• N°CM2026-02-24-08 Rapport d’activité Énergie Gard (SMEG)

* Pour consulter un document, cliquez directement sur le libellé de la délibération.