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Liste des arrêtés préfectoraux

Référence de l'arrêté	Mise en ligne	Action
Arrêté n° 30-2026-03-06-00006	09 mars 2026	PDF

Documents officiels de la Préfecture du Gard transmis à la commune.

Liste des arrêtés municipaux

Référence & Objet	Mise en ligne	Action
Arrêté n°22-2026	9 avril 2026	PDF
Arrêté n°17-2026	30 mars 2026	PDF
Arrêté n°15-2026	30 mars 2026	PDF
Arrêté n°14-2026	28 mars 2026	PDF
Arrêté n°13-2026 (Débit boissons - Lavoir)	27 mars 2026	PDF
Arrêté n°12-2026	16 mars 2026	PDF
Arrêté n°11-2026 (Loto La Jeunesse)	3 mars 2026	PDF
Arrêté n°10-2026 (Journée Taurine - Pl. de l'Horloge)	16 mars 2026	PDF
Arrêté n°9-2026 (Dérogation bruit)	16 mars 2026	PDF
Arrêté n°8-2026 (Taxi Chanat)	2 mars 2026	PDF
Arrêtés n°3, 5 & 6-2026 (Voirie Claure)	16 février 2026	PDF

* Pour consulter l'intégralité d'un arrêté, cliquez sur le bouton PDF correspondant.

Délibérations du Conseil Municipal

Séance du 20 mars 2026

Référence & Objet	Document
Liste des délibérations examinées (Synthèse)	PDF
N°CM2026-03-20-01 - Élection du Maire	PDF
N°CM2026-03-20-02 - Détermination du nombre d’adjoints	PDF
N°CM2026-03-20-03 - Élection des adjoints au Maire (Incluant Procès-verbal, Proclamation et Tableau du Conseil)	PDF
N°CM2026-03-20-04 - Lecture de la charte de l'élu local	PDF

Séance du 24 février 2026

Référence & Objet	Document
Liste des délibérations examinées (Synthèse)	PDF
N°CM2026-02-24-01 Approbation du PV du 8 déc 2025	PDF
N°CM2026-02-24-03 Déclaration de vacances de postes	PDF
N°CM2026-02-24-04 Gratification pour un stagiaire	PDF
N°CM2026-02-24-05 Subvention amendes de police 2026	PDF
N°CM2026-02-24-06 Déclassement d'un chemin domaine public	PDF
N°CM2026-02-24-08 Rapport d’activité Énergie Gard (SMEG)	PDF

Météo à Junas

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